Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : Vitafrais – Groupe Organic Alliance
Forme juridique : SAS
Adresse du siège social : Bâtiment E, Allée Jean Marie Amelin, 51370 Champigny, France
Adresse e-mail de contact : contact@vitafrais.fr
Numéro SIRET : 439 491 570 00053
RCS : Reims B 439 459 157
Capital social : 322 000,00 €

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : OVH
Raison sociale de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07
Numéro SIRET : 424 761 419 00045

Directeur de la publication

Responsable de la publication :
Pierrick Leroux – Président Directeur Général

Données personnelles et protection des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées via le site font l’objet d’un traitement destiné à assurer la gestion des demandes, des échanges avec les utilisateurs ainsi que le bon fonctionnement du site.

Délégué à la protection des données (DPO) :
dpo@organic-alliance.com

Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, l’utilisateur peut contacter le DPO à l’adresse indiquée ci-dessus.

Cookies et traceurs

Le site Osé Bio peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer l’audience et d’améliorer l’expérience utilisateur.

À l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, les cookies ne sont déposés qu’après le consentement préalable de l’utilisateur. Celui-ci peut à tout moment accepter, refuser ou modifier ses préférences relatives aux cookies via l’outil de gestion du consentement mis à sa disposition.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Osé Bio, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, éléments graphiques et visuels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Vitafrais – Groupe Organic Alliance ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

Responsabilité

Vitafrais – Groupe Organic Alliance s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée quant à l’exhaustivité, à la précision ou à l’actualité des informations mises à disposition.

En conséquence, Vitafrais – Groupe Organic Alliance décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’interprétation des informations publiées sur le site, ainsi qu’en cas de dommages résultant de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

Droit applicable et litiges

Le présent site est régi par le droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux territorialement compétents du ressort du siège social de Vitafrais – Groupe Organic Alliance seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.